Mentions légales

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Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie du Longeron :

Mairie du Longeron
rue du Commerce
49710 LE LONGERON
Téléphone : 02 41 46 54 06
Télécopie : 02 41 46 58 47
Courriel : lelongeron@sevremoine.fr 

Responsabilité éditoriale

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Jacky QUESNEL en sa qualité de Maire.

Hébergement

L'hébergement du présent site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la Mairie du Longeron. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l'autorisation écrite de la Mairie du Longeron dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la Mairie du Longeron est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

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